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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAMIF Coopérative à capital et personnel variables
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ADJECTIVE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ADJECTIVE
CAMIF Société Anonyme Coopérative à capital et personnel variables
CAMIF Société Anonyme Coopérative à capital et personnel variables

Numéro de dépôt :
97660261
Date de dépôt :
23/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/01/2017

Présentation de la marque ADJECTIVE

Déposée le 23 janvier 1997 par la Société Anonyme (SA) CAMIF Coopérative à capital et personnel variables et la Société Anonyme (SA) CAMIF Coopérative à capital et personnel variables auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ADJECTIVE »

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) CAMIF Coopérative à capital et personnel variables domicilié(e) Trévins de Chauray,79045 NIORT (dossier no 2328245) - 79045 - France et la Société Anonyme (SA) CAMIF Coopérative à capital et personnel variables domicilié(e) Trévins de Chauray,79045 NIORT (dossier no 2328345) - 79045 - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) 3, rue de Penthièvre,75008 PARIS (dossier no 2328245) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 27

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ADJECTIVE est expirée depuis le 23 janvier 2017.

CAMIF Coopérative à capital et personnel variables a également déposé les autres marques suivantes : PERFECTION , FIDELISSIME , TERRE DE SPORT , C A M F , TOUS MICRO , ACHAT FERTILE , ROSE THE , RECTILIGNE


CAMIF Société Anonyme Coopérative à capital et personnel variables - Trévins de Chauray,79045 NIORT (dossier no 2328245) - 79045 - France

CAMIF Société Anonyme Coopérative à capital et personnel variables - Trévins de Chauray,79045 NIORT (dossier no 2328345) - 79045 - France - SIREN 7


NONY & ASSOCIES - 3, rue de Penthièvre,75008 PARIS (dossier no 2328245) - 75008 - France


Inscription le 22 février 2005 - Transmission totale de propriété n°408074 - Publication au BOPI 2005-02-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-27

Renouvellement avec limitation le 1 décembre 2006 n°2328245 - Publication au BOPI 2006-12-01

Publication - Publication le 28 févr. 1997 au BOPI 1997-09

Inscription le 15 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518862 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-15

Inscription le 14 février 2014 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°618573 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-14

Inscription le 14 février 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°618571 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-14

Papier et carton pour la papeterie ou l'imprimerie ; produits de l'imprimerie ; catalogues, imprimés, journaux, manuels ; papeterie ; serviettes et mouchoirs en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose pour enfants ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papiers d'emballage et feuilles d'emballage en matières plastiques. Tissus à usage textile ; linge de maison, linge de lit (à l'exception du linge en papier) et linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; housses de protection pour meubles, tissus d'ameublement ; voilages et rideaux en matière textile ou en matière plastique ; stores d'intérieur en textile. Tapis, paillassons, nattes, linoléum, tapis de salles de bain et de toilettes.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.